Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

choquet · 14-02-2021 07:40:18

Oui ceci n'excuse en rien cette forme d'injustice , et pour avoir participé pleinement au soutien presentiel de " jean" lors des trois audiences depuis bientot 1 an au tribunal de Bordeaux , le verdict de Mercredi soir a eté ressenti par Cathy , comme une injure , un manque de respect total à l'integrité de l'humain dans sa liberté philosophique de vivre nu ; d'autant plus de part ses grandes difficultés de deplacement , le rejet existant de cette societé par rapport aux personnes " differentes " , sans prise en compte de ceci et egalement du coté economique , en retorquant de pratiquer son " loisir nu " dans des endroits dediés ( et payants ) hors de la vue du public ; c'est aussi une grande deception , pensant qu'avec des arguments contenus et publiés , entre autres dans " la nudité c'est la liberté " , nous avions la raison vers nous ; mais c'est sans compter avec des interets qui pour l'instant nous depassent ; c'est aussi une experience qui appelle à rebondir et franchir un palier

jupiter · 14-02-2021 11:09:37

choquet a écrit :

alors qu'il admet lui meme que l'article L222/32 va etre reecrit , puisqu'il en a publié la nouvelle proposition d'ecriture , en omettant toutefois de publier les recommandations : Benjamin Moron-Puech, Maître de conférences en droit privé.

L'article de loi 222-32 a été reécrit et il ne tient pas compte des recommandations de Benjamin Moron-Puech. C'est un choix politique, c'est tout.
Adresse toi aux députés pour savoir pourquoi l'avis de Mr Moron-Puech a été écarté.

L'article de loi se résume à 3 lignes pour permettre aux juges et aux procureurs de faire leur travail.
Tout le reste du blah blah , ce sont des discussions de "café du Commerce" sans intèrêt.

L’article 222-32 du code pénal est ainsi rédigé :
« Art. 222-32. – L’exhibition des parties sexuelles du corps ou d’un acte sexuel imposée intentionnellement à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000€ d’amende

choquet a écrit :

et on aimerait savoir d'où vient cette affirmation de contradiction avec les syndicats d'exploitants de domaines naturistes commerciaux

il suffit d'aller sur un de leurs sites, pour savoir ce qu'ils recommandent aux naturistes par rapport à l'article de loi 222-32

https://www.france4naturisme.com/dit-lo … -naturisme

Dernière modification par jupiter (14-02-2021 11:17:17)

choquet · 14-02-2021 11:23:39

ce que notre contradicteur oublie de dire , dans sa logique de " naturisme " en lieu fermés ( et avec ceci , etre bien conscients qu'ils auront interet à etre bien fermés , car meme les plages autorisées actuelles ne seraient plus à l'abri d'un arreté d'interdiction ) ;c'est que la reecriture de cet article de loi n'est qu'au stade de proposition , et que tout le travail militant va etre de faire accepter l'expression de notre philosophie ;

choquet · 14-02-2021 11:29:57

il suffit d'aller sur un de leurs sites, pour savoir ce qu'ils recommandent aux naturistes par rapport à l'article de loi 222-32
Bien sur , en prenant le site de France 4 naturisme ; mais là on est face à de gros conflits d'interet ( c'est ce qu'ils pensent mais au fond ils se mettent le doigt dans l'oeil ) ; mais bien d'autres lieux dediés , campings naturistes , organisent des randonues dans la nature en exterieur

jupiter · 14-02-2021 14:41:29

En résumé

Ancien article 222-32 (en vigueur aujourd'hui)

- l’exhibition sexuelle imposée à la vue d’autrui dans un lieu accessible au regard du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende ».

Nouvel article 222-32 (à partir du moment où il sera voté)

-L’exhibition des parties sexuelles du corps ou d’un acte sexuel imposée intentionnellement à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000€ d’amende.

Il n'y a donc aucun changement , les nudistes interpellés par la gendarmerie en dehors des lieux dédiés au naturisme, et envoyés par les procureurs devant les tribunaux se retrouveront exactement dans la même situation avec la même inculpation et probablement le même niveau de sanction

Dernière modification par jupiter (14-02-2021 14:42:21)

dekan · 14-02-2021 18:54:25

Bonsoir,
Si Jupiter, tous, AMHA il y a un mot ajouté qui compte énormément : "intentionnellement" !!

jupiter · 14-02-2021 19:40:08

dekan a écrit :

Bonsoir,
Si Jupiter, tous, AMHA il y a un mot ajouté qui compte énormément : "intentionnellement" !!

Utiliser le mot intentionnellement c'est tout simplement pour que la nudité fortuite ne soit pas concernée par l'article 222-32.

nudité intentionnelle =/ nudité fortuite ou nudité imprévue.

choquet · 14-02-2021 20:40:51

oh ben comme ça , on va etre tranquilles , on pourra dire : ben j'avais rien prevu , alors comme il faisait chaud et qu'on n'avait pas d'maillot , on s'est mis nus ( nudité imprevue ) ; ou bien , on passait par là , l'eau fraiche , l'herbe tendre , ou le sable accueillant , oh ben , tant qu'à faire , profitons donc , : nudité fortuite

dekan · 15-02-2021 16:59:05

Je pense donc que le public se prend vraiment en France pour l'inquisiteur de la bonne morale !

En gros si quelqu'un voit le sexe de quelqu'un d'autre en public alors de deux choses l'une :

- c'est fortuit ou imprévu alors cette vision n'a aucune importance, n'engendre aucun traumastisme psychologique (ni au adultes ni aux enfants !!)

- c'est le résultat d'une décision personnelle de nudité de cet "autre" alors cette vision est très grave, perverse, traumatisante et condamnable.

jupiter · 16-02-2021 10:52:10

dekan a écrit :

En gros si quelqu'un voit le sexe de quelqu'un d'autre en public alors de deux choses l'une :
- c'est fortuit ou imprévu alors cette vision n'a aucune importance, n'engendre aucun traumastisme psychologique (ni au adultes ni aux enfants !!)
- c'est le résultat d'une décision personnelle de nudité de cet "autre" alors cette vision est très grave, perverse, traumatisante et condamnable.

Tu commets une erreur car tu analyses le problème de la loi du point de vue d'un éventuel plaignant alors que le terme "intentionnellement" doit être vue du coté de l'éventuel inculpé.

Dernière modification par jupiter (16-02-2021 10:57:54)

choquet · 16-02-2021 11:22:09

le terme "intentionnellement" doit être vue du coté de l'éventuel inculpé. on voit que n'etais pas en soutien au proces de "jean" ou tu n'as pas suivi non plus les proces de peter , car les elements de non intentionalité " d"exhibition " ont bien eté soutenus par la defense et balayés d'un revers de manche par les juges ; mais de toute façon , c'est pas grave , on va trouver l'astuce ; on va se mettre à faire du naturisme revendicatif , avec des banderolles invitant dans notre lieu naturiste dans la nature ( ça nous servira de pare vents en meme temps ) , et revendiquant notre huma'nuté ; comme toute loi , des juges se permettent de l'interpreter , on peut aussi trés bien la contourner ; puisque parait il , il ne faut pas aller à la confrontation , qu'on n' est pas qualifiés , nous , simples nudiens , pour discuter avec des politiques d'un article de loi qui nous concerne ;qu'il faut laisser faire ceux qui savent , des elites en somme , pour " negocier " , alors que seul le rapport de force peut faire bouger l'ideologie dominatrice et liberticide , et que pour construire ce rapport de force chacun peut apporter son experience , ses connaissances , qui ne sont pas forcement puisées dans des livres , mais par son vecu , tout simplement ; on ne peut proner danns un sens le respect ( triple ) , la liberté , l'egalité , la fraternité , et nous les nier ensuite , de plus en nous taxant de jusqu'au boutistes , d'extremistes

dekan · 17-02-2021 15:01:34

@Jupiter,
Je ne suis probablement pas très malin mais moi je ne vois pas comment quiconque au monde (et en particulier le juge) peut être dans les pensées de l'inculpé cad que lui seul sait si c'était intentionnellement ou non !
Ce qui me fait dire que cet acte d'accusation vu du coté de l'inculpé et non du coté du tribunal qui en décide n'a aucun sens !
Mais c'est surement moi qui ne comprend pas ce genre de finesses judiciaires ...

Dernière modification par dekan (17-02-2021 15:04:02)

jupiter · 17-02-2021 15:57:28

dekan a écrit :

@Jupiter,
Je ne suis probablement pas très malin mais moi je ne vois pas comment quiconque au monde (et en particulier le juge) peut être dans les pensées de l'inculpé cad que lui seul sait si c'était intentionnellement ou non !

Le non-intentionnel est un élément nouveau, puisque ne figurant pas noir sur blanc dans la précédente version, qui pourra être utilisé pour la défense du plaignant.
Evidemment, le juge rejettera le non-intentionnellement si le nudiste a séjourné 1 heure à l'endroit où il a été vu.

Dernière modification par jupiter (17-02-2021 16:01:17)

Joam · 17-02-2021 20:40:55

Il me semble qu'il y a une évolution positive dans la nouvelle formulation de l'article car elle précise un peu mieux le terme d'"exhibition sexuelle". mais de toute façon comme l'écrit Jupiter, personne ne nous demande notre avis. Alors attendons donc de voir le résultat final.

BAREFOOTER · 18-02-2021 05:19:37

Cette nouvelle mouture peut aussi poser problème pour les non naturistes et le
fameux "bain de minuit".
Parmi ceux/celles qui ont déjà pris au moins une fois dans leur vie un bain
de minuit (hors piscine privée) il y a de nombreux "non naturistes"
Pour eux, il n'y a évidemment aucune forme d'exhibition et je ne pense pas
qu'il y ait eu des condamnations suite à des bains de minuit avec interpellation
d'un groupe d'amis, je précise bien: interpellation sur la plage.
Cette nouvelle mouture ne semble rien changer mais écrire dans le texte
"exhibition des parties sexuelles" ne peut-il pas ouvrir une "sorte de brèche"
pour rallier aussi des non naturistes à refuser cette loi en argumentant qu"elle
est liberticide avec tout le monde (si vos amis, vos enfants prennent un innocent
bain de minuit, ils sont a la merci d'une interpellation et d'un juge qui les condamnerait
lourdement). Même si rien n'est sûr dans ce cas précis, ne peut-on pas jouer la dessus
quand même ?

dekan · 18-02-2021 16:59:40

Bonsoir,
A priori la nuit on ne voir rien !
Sauf à vraiment être un voyeur avec jumelles infrarouge

jfreeman · 23-02-2021 15:18:58

Bonjour à tous

Merci pour toutes vos propositions de soutien pour notre action à l'encontre de la modification ambiguë du 222-32 du CP. Toutefois, dans un premier temps, il s'agit de "la jouer pédagogique" avec la FFN et le groupe parlementaire à l'origine de la proposition de loi.

Pour cela, Jean-François, en relation avec nos deux avocats (Agathe Delescluse et Frédéric Picard), ainsi que nos deux présidentes (Sylvie et Viviane) et de leur responsable communication, peaufinent le communiqué de presse.
Dans un deuxième temps, si nous ne sommes pas entendus, nous ferons appel à chacun, d'abord pour intervenir auprès de nos députés et ensuite pour manifester notre mécontentement.
Ceci étant, ils ont ouvert la boite de pandore et c'est aussi une occasion d'avancer "nos pions" pour que la simple nudité sorte enfin plus clairement du champ répressif du 222-32.

En ce qui concerne les votes en ligne de la semaine (j'espère que vous avez tous reçu le courriel. Sinon, merci de nous le signaler).

Les résultats des votes sont donc les suivants :

Vote N°1 concernant notre adhésion à l'association Festinatur
Pour 86% Contre 7% Abstention 7%

Vote N°2 concernant notre soutien financier de 2000€
Pour 78% Contre 14% Abstention 7%

Vote N°3 concernant votre aval à des actions en relation avec la modification du 222-32
Pour 98% Contre 2% Abstention 0%

Merci de votre participation

BAREFOOTER · 24-02-2021 04:46:12

dekan a écrit :

Bonsoir,
A priori la nuit on ne voir rien !
Sauf à vraiment être un voyeur avec jumelles infrarouge

A priori oui, sauf que le nuit n'est pas complétement noire, surtout sous un ciel étoilé
l'été et les parties cachées par le maillot (des non naturistes) sont bien blanches.

L'idée, c'est de laisser croire que cela ne touche pas que les naturistes
(d'autant que la loi ne précise en rien la distance ni le fait que l'on doit voir clairement
les parties sexuelles)

Quelqu'un qui promène son chien par exemple ou qui rentre chez lui par la plage
peut tomber sur un bain de minuit.

Je crains que si seuls les naturistes (et encore ceux qui sont uniquement des adeptes de
centre ne se sentiront pas forcément concernés) sont contre cette mouture, ça va être compliqué.

Après, je suis d'accord, un avis juridique serait utile.
Un simple bain de minuit assure t-il de n'être jamais poursuivi avec cette loi si un
promeneur passe par là ?

dekan · 24-02-2021 17:33:18

"d'autant que la loi ne précise en rien la distance ni le fait que l'on doit voir clairement
les parties sexuelles"

Je me rappelle un truc très ancien qui circulait un jour entre notre groupe ... La distance qui ne permettrait plus d'accusation serait celle depuis laquelle on ne peut plus distinguer s'il s'agit d'un homme ou d'une femme, à l'oeil nu bien sûr (soit environ 250-300 m). Toute utilisation d'optiques (jumelles, APN, ...) étant considéré comme du voyeurisme.

(merci de confirmer ou non mes propos)

jupiter · 25-02-2021 12:02:17

BAREFOOTER a écrit :

Après, je suis d'accord, un avis juridique serait utile.

Mais il n'y a pas à attendre un avis juridique car

En France:

1- l'avis juridique sera connu lorsqu'il sera formulé par des juges après une comparution

2- Les juges ne sont pas habilités à donner des avis juridiques à titre de renseignements ou à titre préventif ou pédagogique.

Dernière modification par jupiter (25-02-2021 12:03:20)

jfreeman · 28-02-2021 10:42:01

Pour répondre à Bruno, la défense du naturisme en liberté, c'est l'APNEL qui en est à l'origine.
C'est aujourd'hui une entité nationale au sein de la fédération et elle a sa place sur ce communiqué.

Luc33 · 28-02-2021 12:15:38

bonjour Jacques,

magnifique texte de la patte de Jean-François, ça va sans dire !

Ca devient grave. Je l'ai transmis à mon député que j'ai porté non pas au pouvoir, hélas mais dans l'opposition. C'est pas gagné parce que 'gauchos" ne veut pas dire aéré du cul mais c'est mieux que ne pas bouger.

J'ai juste ajouté et conclu qu'il faut enfin saisir l'opportunité d'écrire simplement la dépénalisation de la nudité en ôtant tout terme sexuel qui y est systématiquement associé.

C'est bien la référence à Mahomet, ça marche toujours ce truc-là.

bill88 · 28-02-2021 13:31:55

Ce communiqué de presse a le mérite d'exister, un grand merci pour la cause. Cependant j'y trouve deux soucis :
- "Ainsi les enfants élevés dans NOTRE philosophie savent parfaitement qu'on ne s'approprie pas le corps d'une autre personne et qu'une femme entièrement nue, reste un sujet de droit et non un "objet sexuel"."

Ce n'est pas le cas chez l'immense majorité des textiles ?

- La référence à Zénon de Kition https://fr.wikipedia.org/wiki/Z%C3%A9non_de_Kition

_Un seul et même vêtement pour les deux sexes
_Ne cacher aucune partie du corps, tant chez les hommes que chez les femmes
_Caractère licite de l'anthropophagie
_Caractère licite de l'inceste
_Caractère licite de la masturbation en public.

dekan · 28-02-2021 13:53:58

"Seul compte le droit" ... mes 2 cents ...

Le droit est par définition changeant et en général de facto il se range bon gré mal gré aux desiderata des pouvoirs en place successifs !

C'est bien cela un des problèmes visible de la laïcité quand observée à plus ou moins long terme : ce qui était condamnable à la prison à une époque peut devenir tout à fait légal voir proné comme le bien à une autre époque et réciproquement. Il ne faut pas s'en étonner car c'est le fonctionnement normal de la légalité comme conception de gouvernement puisqu'il suffit de faire changer la loi par un parlement, un roi ou un dictateur.

La légalité est différente de la moralité car au sens authentique du terme elle ne se conçoit qu'en terme d'absolu divin, inchangeable, indépendante du temps et des époques même si, en pratique, il est possible qu'il soit décidé qu'elle ne soit plus applicable.

J'en connais un exemple dans l'histoire du peuple juif que malheureusement je ne peux pas bien étayer ici : si au début de la période biblique (il y a environ 3300 ans) la peine de mort pour faute morale grave était du moins théoriquement applicable *** il a été décidé par le Sanhédrin, le grand tribunal de 120 Sages, il y a déjà 2000 ans qu'elle n'était plus désormais applicable du tout (ainsi d'ailleurs que tout les châtiments corporels). Ceci bien que la peine de mort ne soit pas du tout ontologiquement remise en cause.

*** (mais dans des conditions de témoignage si précises que la loi était quasi inapplicable ... un tribunal hébreu condamnant à mort - dans ces temps là où la vie d'un homme n'avait quasiment aucune valeur dans les puissances environnantes - plus d'une fois tous les 70 ans était considéré comme "un tribunal sanguinaire" !)

jupiter · 01-03-2021 14:57:19

Luc33 a écrit :

Je l'ai transmis à mon député .

Mayotte ?

Forum de l’APNEL

#26 14-02-2021 07:40:18

Re : Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

#27 14-02-2021 11:09:37

Re : Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

#28 14-02-2021 11:23:39

Re : Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

#29 14-02-2021 11:29:57

Re : Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

#30 14-02-2021 14:41:29

Re : Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

#31 14-02-2021 18:54:25

Re : Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

#32 14-02-2021 19:40:08

Re : Evolution législative du 222-32 sur l'exhibition sexuelle

#33 14-02-2021 20:40:51

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#37 17-02-2021 15:01:34

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